Pages mises à jour récemment
La demande sans moyens
La demande sans moyen n'est pas très différente de la demande avec moyens et implique de suivre l...
Archives
Toute mission financée par l'EFA doit faire l'objet d'un dépôt aux archives. Cette rubrique perme...
Communication, reproduction et (ré)utilisation des archives
Des fiches spécifiques Consulter, Reproduire et (Ré)utiliser des archives sont disponibles sur ce...
Quelle « exclusivité » sur les résultats ?
La législation grecque sur l'archéologie accorde une exclusivité de publication au titulaire de l...
Quels droits d’auteur pour les producteurs d’archives des missions ?
Les droits d'auteur in a nutshell Pour rappel, les droits d'auteur recouvrent deux catégories : ...
Quels devoirs pour les producteurs d’archives des missions ?
Les producteurs peuvent détenir des droits de propriété intellectuelle sur certains documents pro...
Quel(s) statut(s) pour les archives des missions ?
Quelle définition pour les archives publiques ? Les documents produits ou reçus dans le cadre de...
Quelles sont mes obligations en cas de diffusion ou de réutilisation d’archives ?
Engagement envers l’EFA Les références exactes et complètes de l’auteur et du document (cote, de...
Y a-t-il des archives non réutilisables ?
Au sein de l’EFA, les archives non réutilisables correspondent à celles non consultables et sont ...
Que puis-je réutiliser librement ?
Les archives dont la réutilisation est libre sont : celles librement communicables et non soum...
Ai-je le droit de reproduire des archives ?
La reproduction d’archives est possible en fonction de la législation en vigueur. Le service des...
Qu’entend-on par « (ré)utiliser des archives »?
« (Ré)utiliser des archives » est le fait de diffuser à un large public les documents et les info...
Quels sont les délais de réponse ?
Le service des archives tente de répondre dans les meilleurs délais. Un accusé de réception vous ...
Quels sont les modes de reproduction ?
Lorsque les documents sont reproductibles, plusieurs modes sont envisageables. La reproduction s...
Y a-t-il des archives non reproductibles ?
Au sein de l’EFA, les archives non consultables sont : celles dont le délai de communication n...
Que puis-je reproduire sous conditions ?
Certains documents, de par la nature sensible des informations qu’ils contiennent, ne sont commun...
Que puis-je reproduire librement ?
Les archives dont la reproduction est libre sont : celles librement communicables et non soumi...
Qu’entend-on par « reproduire des archives »?
« Reproduire des archives » est le fait de fixer sur un autre support le document consulté ou son...
Y a-t-il des archives non consultables ?
Au sein de l’EFA, les archives non consultables sont : celles dont le délai de communication n...
Que puis-je consulter sous conditions ?
Concernant les archives de l'EFA, certains documents, de par la nature sensible des informations ...