Pages mises à jour récemment
Métadonnées des images
1.Qu'est-ce-qu'une métadonnée ? Une métadonnée est une « donnée qui fournit de l'information sur...
Données photogrammétriques
Cette fiche pratique a été conçue pour expliciter la gestion des données photogrammétriques, de l...
Données graphiques via DAO
Cette fiche pratique a été conçue pour expliciter la gestion des données graphiques simples, créé...
Données vidéo
Cette fiche pratique a été conçue pour expliciter la gestion des données vidéo, de leur création ...
Données audio
Cette fiche pratique a été conçue pour expliciter la gestion des données audio, de leur création ...
Données image
Cette fiche pratique a été conçue pour expliciter la gestion des données image matricielle, de le...
Données texte
Cette fiche pratique a été conçue pour expliciter la gestion des données textuelles, de leur créa...
Données tableur et base de données
Cette fiche pratique a été conçue pour expliciter la gestion des données tabulées et des bases de...
Quels devoirs pour les producteurs d’archives des missions ?
Les producteurs peuvent détenir des droits de propriété intellectuelle sur certains documents pro...
Quel(s) statut(s) pour les archives des missions ?
Quelle définition pour les archives publiques ? Les documents produits ou reçus dans le cadre de...
Que puis-je réutiliser sous conditions ?
Certains documents, de par la nature sensible des informations qu’ils contiennent, ne sont commun...
Que puis-je réutiliser librement ?
Selon le Code de la propriété intellectuelle et le Code des relations entre le public et l'admini...
Ai-je le droit d’accéder aux archives ?
L’accès aux archives publiques est un droit pour tout usager qui en fait la demande. Cet accès es...
Quelles sont mes obligations en cas de diffusion ou de réutilisation d’archives ?
Engagement envers l’EFA Les références exactes et complètes de l’auteur et du document (cote, de...
Ai-je le droit de réutiliser des archives ?
La réutilisation des archives se fait selon la législation en vigueur. Rappelons que le fait de ...
Quels sont les modes de reproduction ?
Lorsque les documents sont reproductibles, plusieurs modes sont envisageables. Reproduction sur ...
Y a-t-il des archives non reproductibles ?
Au sein de l’EFA, les archives non reproductibles correspondent à celles non consultables et sont...
Ai-je le droit de reproduire des archives ?
La reproduction d’archives est possible en fonction de la législation en vigueur. Le service des...
Quels sont les modes de consultation ?
Lorsque les documents sont librement consultables, plusieurs modes sont envisageables. La consul...
Quels sont les délais de réponse ?
Le service des archives tente de répondre dans les meilleurs délais. Un accusé de réception vous...