Du versement au signalement

Gestion de la donnée

• À partir des métadonnées transmises, chaque document versé donne lieu à la création d'une notice dans la base de gestion des archives, Archimage.
• Chaque notice sera accompagnée du document numérique en relation.
  
• Dans le cas de données composites (photogrammétrie, 3D, etc.), le dossier des fichiers ayant généré le rendu sera lui aussi lié à la notice du rendu final.

Mise à disposition

• Toutes les notices descriptives sont affichées en mode public.
• Les document numériques sont affichés ou non en fonction de la législation en vigueur.
• Les dossiers de fichiers ne sont pas disponibles en ligne.

Les données versées au service des archives de l'EFA entrent dans le cadre des archives publiques ; ces fichiers constituent des documents administratifs dont certains sont soumis à droit d'auteur. Pour plus d'informations sur leurs conditions d'accès et d'Exploitation, voir les fiches pratiques Législation sur les archives, Consulter, Reproduire et (Ré)utiliser des archives.

Signalement

Les notices descriptives seront ultérieurement moissonnées et figureront dans le portail national France Archives.

Si vous êtes à l'origine de données versées à l'EFA et que vous souhaitez assurer leur visibilité, voir la fiche pratique Comment ouvrir mes données ?