(Ré)utiliser des archives
Cette fiche pratique a été conçue pour orienter le public de l’École française d’Athènes lors d’une demande de publication ou de réutilisation d’archives au sein de l’établissement, dans le cadre de la législation en vigueur.
La consultation de documents et leur reproduction font l’objet de fiches spécifiques (cf. fiches Consulter des
archives et Reproduire des archives).
Qu’entend-on par « (ré)utiliser des archives »?
« (Ré)utiliser des archives » est le fait de diffuser à un large public les documents et les info...
Ai-je le droit de réutiliser des archives ?
La réutilisation des archives se fait selon la législation en vigueur. Rappelons que le fait de ...
Que puis-je réutiliser librement ?
Selon le Code de la propriété intellectuelle et le Code des relations entre le public et l'admini...
Que puis-je réutiliser sous conditions ?
Certains documents, de par la nature sensible des informations qu’ils contiennent, ne sont commun...
Y a-t-il des archives non réutilisables ?
Au sein de l’EFA, les archives non réutilisables correspondent à celles non consultables et sont ...
Quelles sont mes obligations en cas de diffusion ou de réutilisation d’archives ?
Engagement envers l’EFA Les références exactes et complètes de l’auteur et du document (cote, de...