Du versement au signalement

Gestion de la donnée

Mise à disposition

Les données versées au service des archives de l'EFA entrent dans le cadre des archives publiques ; ces fichiers constituent des documents administratifs dont certains sont soumis à droit d'auteur. Pour plus d'informations sur leurs conditions d'accès et d'Exploitation, voir les fiches pratiques Législation sur les archives, Consulter, Reproduire et (Ré)utiliser des archives.

Signalement

Les notices descriptives seront ultérieurement moissonnées et figureront dans le portail national France Archives.

Si vous êtes à l'origine de données versées à l'EFA et que vous souhaitez assurer leur visibilité, voir la fiche pratique Comment ouvrir mes données ?


Révision #5
Créé 17 janvier 2024 09:26:00 par Rémy Ienco
Mis à jour 19 janvier 2024 19:17:01 par Marie Stahl