Résultats de recherche

L’élaboration d’une mission suit un calendrier bien défini dont les principales échéances sont dictées par les contraintes de l’exercice budgétaire annuel. Pour faciliter les opérations, un espace unique est proposé aux responsables des programmes de recherche...

Une fois le compte créé sur la plateforme mission, il est possible d'accéder à un formulaire de demande de mission et de moyens. Certains champs sont néanmoins à compléter au préalable : a)    La section concernée b)    Le site concerné  c)    La nature de l’...

La première partie du formulaire de demande de moyens concerne l'identification de la mission et de l'équipe. Certaines rubriques sont automatiquement remplies en fonction des données du compte et des champs saisis lors de la création de la demande.  Le form...

La demande sans moyen n'est pas très différente de la demande avec moyens et implique de suivre la même procédure et le même calendrier.  1) Validation du formulaire en ligne : pour le 1er novembre de l’année précédant la mission. 2) Validation de la mission...

« Consulter des archives » est le fait de pouvoir accéder aux documents et prendre connaissance de leur contenu, à l’exclusion de la reproduction et de l’exploitation des documents ou informations qu’ils contiennent. La reproduction de documents et leur explo...

L’accès aux archives publiques est un droit pour tout usager qui en fait la demande. Cet accès est toutefois encadré par la législation en vigueur. Les demandes de consultation peuvent être adressées par courrier électronique, voie postale ou bien par téléphon...

Ce formulaire est accessible depuis l'onglet "Bilan de la mission" de chaque fiche mission. Le formulaire comporte un ensemble de rubriques dont certaines sont à remplir et d’autres pré-remplies. Ces dernières contiennent des informations automatiquement im...

Chaque opération annuelle fait l'objet d'un rapport qui doit être déposé sur la plateforme avant le 31 octobre de l'année de la mission. Ce rapport et destiné à la Direction des études et aux archives de l'EFA. Merci de rappeler en début de rapport le code e...

Le dépôt du rapport doit s’accompagner du versement des archives scientifiques de l’opération. Par archives scientifiques on entend, pour les missions modernes et contemporaines : Le matériel collecté sur le terrain (photographies, entretiens [enregistremen...

Cette partie du formulaire permet d'identifier les dépenses à engager pour la réalisation de la mission (frais de personnel, prestations, voyages, hébergement) et de calculer le coût total de celle-ci. Chaque rubrique doit être précisément renseignée pour que ...

Cette partie du formulaire permet de compléter le calcul de l'aide demandée. La rubrique "Ouvriers" concerne principalement les missions archéologiques. Essence pour la voiture Préciser dans le champ "Remarques" toute information justifiant le montant demand...

Toute mission financée par l'EFA doit faire l'objet d'un dépôt aux archives. Cette rubrique permet de préparer le dépôt qui interviendra en fin de mission. Référent archives C'est le membre de l'équipe qui sera en contact avec le service des archives de l'EF...

La plupart des archives de l’EFA sont librement consultables sur place dans le respect des droits de propriétélittéraire et artistique. Toutefois, des exceptions fixées par la législation en vigueur et listées ci-après enretardent ou interdisent la communicati...

Concernant les archives de l'EFA, certains documents, de par la nature sensible des informations qu’ils contiennent, ne sont communicables qu’après un certain délai à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier : 25 a...

Au sein de l’EFA, les archives non consultables sont : celles dont le délai de communication n’est pas échu (cf. supra « Que puis-je consulter sous conditions ? ») ; celles dont le mauvais état de conservation ne permet pas la consultation directe. Dans ce...

Le service des archives tente de répondre dans les meilleurs délais. Un accusé de réception vous est envoyé dans le cas d’un contact par voie électronique. D’un point de vue réglementaire, le service des archives dispose d’un délai d’un mois pour répondre à ...

Lorsque les documents sont librement consultables, plusieurs modes sont envisageables. La consultation gratuite sur place La consultation sur place s’effectue dans les locaux dévolus à chaque collection, dans la limite des places disponibles. Elle nécessite ...

« Reproduire des archives » est le fait de fixer sur un autre support le document consulté ou son contenu, afin d’en obtenir copie, en version papier ou numérique, à l’exclusion de l’exploitation du document ou des informations qu’il contient.