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Que puis-je réutiliser librement ?

Les archives dont la réutilisation est libre sont :

  • celles librement communicables et non soumises aux droits d’auteur (contenant des informations publiques) ;
  • celles qui, librement communicables, étaient sous droit d’auteur mais qui sont tombées dans le domaine public (généralement, 70 ans après la mort de l’auteur).