Contrat d'édition - Ouvrage collectif
LesLe Écolescontrat françaisesde directeur d’ouvrage encadre la publication d’un ouvrage scientifique collectif placé sous la responsabilité d’un ou de plusieurs directeurs d’ouvrage.
Il définit les rôles et obligations du directeur d’ouvrage dans la conception scientifique de l’ouvrage, la coordination des auteurs, la cohérence éditoriale de l’ensemble et la relation avec l’Éditeur.
Ce contrat précise également les conditions de cession des droits nécessaires à l’étrangerla ontpublication convenuet à la diffusion de supportsl’ouvrage, juridiquessous communsforme quiimprimée tiennentet comptenumérique, dans le respect du nouveaudroit Codemoral dedes laauteurs propriétéet intellectuelledes de 2014,principes de la loiscience pourouverte.
Adapté laaux République numérique d’octobre 2016 etspécificités de l’évolutionédition versscientifique publique, il vise à garantir la Sciencequalité ouverte.scientifique Ilsdes sontouvrages adaptablescollectifs auet casleur parlarge cas.diffusion, en France et à l’international.