Contrat d'édition - Ouvrage collectif

Le contrat de directeur d’ouvrage encadre la publication d’un ouvrage scientifique collectif placé sous la responsabilité d’un ou de plusieurs directeurs d’ouvrage.
Il définit les rôles et obligations du directeur d’ouvrage dans la conception scientifique de l’ouvrage, la coordination des auteurs, la cohérence éditoriale de l’ensemble et la relation avec l’Éditeur.

Ce contrat précise également les conditions de cession des droits nécessaires à la publication et à la diffusion de l’ouvrage, sous forme imprimée et numérique, dans le respect du droit moral des auteurs et des principes de la science ouverte.
Adapté aux spécificités de l’édition scientifique publique, il vise à garantir la qualité scientifique des ouvrages collectifs et leur large diffusion, en France et à l’international.

Contrat_directeur d’ouvrage_2026_EFA.pdf

Foire aux questions - Contrat_directeur d’ouvrage_2026_EFA .pdf