Contrat d'auteur - Monographie

Le contrat d’auteur de monographie encadre la publication d’un ouvrage scientifique original, rédigé par un ou plusieurs auteurs. Il définit les conditions de cession des droits nécessaires à la publication et à la diffusion de l’ouvrage, sous forme imprimée et numérique.

Inscrit dans la mission de diffusion des connaissances des Écoles françaises à l’étranger et dans une démarche de science ouverte, ce contrat garantit le respect du droit moral des auteurs et permet une mise à disposition de l’ouvrage en accès libre, sans usage commercial ni modification du contenu.