Accord de cession non exclusive de droits d’auteur

L’accord de cession non exclusive de droits d’auteur s’adresse principalement aux auteurs de contributions destinées à des revues scientifiques et à des ouvrages collectifs (articles, chapitres, notices, études).
Il encadre la publication et la diffusion d’une contribution scientifique individuelle au sein d’une publication dirigée, sous forme imprimée et numérique.

Cet accord permet à l’Éditeur de publier et de diffuser la contribution, tout en laissant à l’auteur la pleine liberté de réutiliser son texte dans d’autres cadres académiques. Les droits sont cédés de manière non exclusive, dans le respect du droit moral de l’auteur et de l’intégrité scientifique du contenu.

Inscrit dans la politique de science ouverte des Écoles françaises à l’étranger, cet accord autorise une diffusion en accès libre sous licence Creative Commons, sans usage commercial ni modification du texte, afin de favoriser la circulation et la visibilité des travaux de recherche.

Accord_cession_contribution_2026_EFA.pdf

Foire aux questions – Accord de cession non exclusive de droits d’auteur.pdf