Quelle licence pour les données ?

Les données produites dans le cadre de missions de recherche de l'EFA et ensuite versées au service des archives sont déposées dans la plateforme Archimage. Toujours soumises à droit d'auteur, elles sont mises en ligne en collaboration avec producteurs dans le respect de la législation en vigueur et selon une procédure établie par l'établissement (cf. Fiche Comment ouvrir mes données ?).

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Révision #4
Créé 17 janvier 2024 09:35:02 par Rémy Ienco
Mis à jour 19 janvier 2024 19:20:46 par Marie Stahl