# Que deviennent mes données quand je les verse à l'EFA ?

# Du versement au signalement

## Gestion de la donnée

- À partir des métadonnées transmises, chaque document versé donne lieu à la **création d'une notice** dans la base de gestion des archives, [Archimage](https://archimage.efa.gr/?kroute=accueil).
- Chaque notice sera accompagnée du **document numérique** en relation.
- Dans le cas de données composites (photogrammétrie, 3D, etc.), le **dossier des fichiers ayant généré le rendu** sera lui aussi lié à la notice du rendu final.

## Mise à disposition

- Toutes les **notices descriptives** sont affichées en mode public.
- Les document numériques sont affichés ou non en fonction de la législation en vigueur.
- **Les dossiers de fichiers** ne sont pas disponibles en ligne.

Les données versées au service des archives de l'EFA entrent dans le cadre des **archives publiques** ; ces fichiers constituent des documents administratifs dont certains sont soumis à droit d'auteur. Pour plus d'informations sur leurs conditions d'accès et d'Exploitation, voir les fiches pratiques [Législation sur les archives](https://fiches-pratiques.efa.gr/books/legislation-relative-aux-archives-des-programmes-de-recherche), [*Consulter*](https://fiches-pratiques.efa.gr/books/consulter-des-archives), *[Reproduire](https://fiches-pratiques.efa.gr/books/reproduire-des-archives)* et [*(Ré)utiliser des archives*](https://fiches-pratiques.efa.gr/books/reutiliser-des-archives).

## Signalement

Les **notices descriptives** seront ultérieurement moissonnées et figureront dans le portail national [France Archives](https://francearchives.gouv.fr/).

<p class="callout info">Si vous êtes à l'origine de données versées à l'EFA et que vous souhaitez assurer leur visibilité, voir la fiche pratique [*Comment ouvrir mes données ?*](https://fiches-pratiques.efa.gr/books/la-gestion-des-donnees-a-lefa/chapter/comment-ouvrir-mes-donnees)</p>

# Quelle licence pour les données ?

Les données produites dans le cadre de missions de recherche de l'EFA et ensuite versées au service des archives sont déposées dans la plateforme [Archimage](https://archimage.efa.gr/?kroute=accueil). Toujours soumises à droit d'auteur, elles sont mises en ligne en collaboration avec producteurs dans le respect de la législation en vigueur et selon une procédure établie par l'établissement (cf. Fiche [Comment ouvrir mes données ?](https://fiches-pratiques.efa.gr/books/la-gestion-des-donnees-a-lefa/chapter/comment-ouvrir-mes-donnees)).

Pour la plateforme Archimage, la licence qui a été choisie est la suivante : [Creative Commons Attribution-NonCommercial-ShareAlike 4.0](https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/). Les termes de cette licence spécifient que toute personne a le droit de réutiliser la donnée à condition de :

- nommer l'auteur original,
- ne pas en faire une utilisation commerciale,
- la partager sous les mêmes conditions.
- L'adaptation et la modification restent possibles.